J.O. 77 du 31 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 16 mars 2004 relatif à la création et à la composition du groupe de travail chargé du rapport d'experts sur la prise en charge des personnes infectées par le VIH

NOR : SANP0421028A


Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1423-2, L. 1423-3, L. 3121-1, R. 780-4 et R. 780-11 à R. 780-15 ;

Vu le décret no 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés ;

Sur proposition du directeur de la santé,

Arrête :


Article 1


Dans le cadre de l'élaboration des recommandations de prise en charge 2004 des personnes infectées par le VIH, un groupe d'experts, présidé par le professeur Jean-François Delfraissy et piloté par la direction générale de la santé est constitué.

Article 2


Le groupe d'experts est composé de :

M. le Professeur Jean-François Delfraissy (centre hospitalier universitaire de Paris, hôpital de Bicêtre - Le Kremlin-Bicêtre) ;

M. Stéphane Blanche (CHU de Paris, hôpital Necker-Enfants malades) ;

M. François Bourdillon (CHU de Paris, hôpital La Pitié-La Salpêtrière) ;

Mme Françoise Brun Vezinet (CHU de Paris, hôpital Bichat - Claude Bernard) ;

Mme Khadoudja Chemlal (direction générale de la santé, bureau SD 6a, Paris) ;

Mme Dominique Costagliola (Institut national de la santé et de la recherche médicale, bureau SC 4, Paris) ;

M. François Dabis (INSERM 330, CHU de Bordeaux) ;

M. Bruno Hoen (CHU de Besançon) ;

Mme Christine Katlama (CHU de Paris, hôpital La Pitié - La Salpêtrière) ;

Mme Myriam Kirstetter (médecin généraliste, Paris) ;

Mme Pascale Leclercq (CHU de Grenoble) ;

Mme Sophie Matheron (CHU de Paris, hôpital Bichat - Claude Bernard) ;

M. Jean-Michel Molina (CHU de Paris, hôpital Saint-Louis) ;

M. Philippe Morlat (CHU de Bordeaux) ;

M. Stanislas Pol (CHU de Paris, hôpital Necker - Enfants malades) ;

M. François Raffi (CHU de Nantes) ;

M. Jacques Reynes (CHU de Montpellier) ;

Mme Christine Rouzioux (CHU de Paris, hôpital Necker - Enfants malades) ;

M. Willy Rozenbaum (CHU de Paris, hôpital Tenon) ;

Mme Véronique Tirard-Fleury (direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, bureau E 2, Paris) ;

M. Emmanuel Trenado (association AIDES, Pantin et groupe interassociatif TRT 5) ;

M. Daniel Vittecoq (CHU de Paris, hôpital Paul Brousse et Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé) ;

M. Patrick Yeni (CHU de Paris, hôpital Bichat - Claude Bernard).

Article 3


Les conclusions et les recommandations de ce groupe de travail feront l'objet d'un rapport qui sera inclus dans les recommandations 2004 et transmis au directeur général de la santé.

Article 4


Les remboursements de frais de déplacements des membres du groupe d'experts seront établis conformément aux conditions fixées par le décret du 28 mai 1990 susvisé et seront effectuées avec effet rétroactif à dater du 14 janvier 2004.

Article 5


Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 mars 2004.


Jean-François Mattei